RésoluConfiscation d'un drone + accessoires, au secours

Posté par Indica le 20/08/2016 à 2h25

RésoluConfiscation d'un drone + accessoires, au secours

Le 20/08/2016 à 2h25

Le 23/08/2016 à 17h30

Bonsoir, je rédige ce soir car je ne trouve pas le sommeil par rapport à ma journée catastrophique avec mon drone

Je rappelle que je suis conscient des lois par rapport au drone et que j'ai bien tout lu mais ...

Ayant acquis un phantom 3 depuis quelques mois grâce à bon plan Dealabs, je survole terre & mer depuis

Aujourd'hui, j'ai voulu prendre quelques clichés de mon village (1000 habitants) donc je me pose dans un endroit plus ou moins isolé, pas tant que ça vue que la gendarmerie à débarqué quelques minutes après le décollage de mon drone et là le drame ..

Confiscation du drone + tablette ( 1500 euros tout de même ) + 3h au poste

Je passe lundi au poste pour conclure de ce qui va se passer:

soit ça ne passe pas bien et je passe devant le tribunal pour interdication de vol au dessus des habitations + caméra sur le drone
soit ils me remettent le drone + tablette

Le souci c'est que je sais pas vraiment quoi dire pour me défendre vue que j'étais en infraction et c'est là que j'ai besoin d'aide

Avez vous déjà était dans la même situation que moi, si oui quoi dire .. je suis perdu


Je rappelle que j'ai pris aucune photo de personnes ou d'endroit privé depuis que je l'ai (ils ont fouillé les photos de mon ipad)


Je sais que je suis en tord et que j'ai peu de chance que ça se passe bien mais je ne suis pas mal intentionné, au contraire ..

merci

désolé pour les fautes


résumé (22/08): destruction du drone + rappel à la loi + récupération de la tablette

600 commentaires

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Gryzounours

Le 20/08/2016 à 2h41 (Modifié le 20/08/2016 à 2h41)

#1 Signaler
Pendant ce temps là...

Chaque heure, près de 9 personnes sont violées, soit 206 viols par jour. Le nombre de viols seraient de 75.000 par an en France, dont seulement 12.768 déclarés. Les tentatives de viols seraient 198.000.

J'admire nos forces de l'ordre mais là franchement, ils ont que ça à foutre ? -_-'
Indica

Le 20/08/2016 à 2h48 (Modifié le 20/08/2016 à 2h49)

#2 Signaler
Pendant ce temps là...

Chaque heure, près de 9 personnes sont violées, soit 206 viols par jour. Le nombre de viols seraient de 75.000 par an en France, dont seulement 12.768 déclarés. Les tentatives de viols seraient 198.000.

J'admire nos forces de l'ordre mais là franchement, ils ont que ça à foutre ? -_-'

J'ai du mal à comprendre encore ce qu'il s'est passé cette après-midi mais pourtant c'était bien réel

j'avais l'impression d'être à moitié un terroriste vu comment ils m'ont parlé, si on veut, on peut te mettre en garde à vue là ...
avec l'état d'urgence vous osez voler au dessus d'un village etc etc ..

mais je ne vais pas faire la victime car je suis en tord à 100% et je le sais, j'aimerais juste avoir du soutien par rapport à lundi
p6kotik

Le 20/08/2016 à 2h54 (Modifié le 20/08/2016 à 3h00)

#3 Signaler
Je suis pas expert mais si c'est ton premier délit et que tu fais pas le malin au poste, tu peux espérer sortir avec un rappel à l'ordre.
C'est pas un gros délit.
Bon après mon expérience viens des reportages tv ou tu peux tabasser une vielle pour son sac pour la 48eme fois et être libre dans l'heure qui suit :p.
En tout cas les boules pour toi.

Edit: on veut la suite après ton séjour au poste.
hdx365

Le 20/08/2016 à 3h00

#4 Signaler
Je pense que tu devrais quitter le pays tant que tu es encore libre de tes mouvements :P
hututri

Le 20/08/2016 à 3h00

#5 Signaler
Perso contre les gens comme toi je n'aurais fait aucune concession, confiscation et destruction du matos parce que vous n'êtes pas foutus de piger que ça puisse déranger des gens et que vous seriez les premiers à chouiner avec une caméra au dessus de la tête. Pour ça des lois ont été pondues et même avec ça vous n'y arrivez pas. La prochaine étape ça sera le laser assez puissant pour cramer les capteurs ?

Après, vu que tu te pisses déjà dessus, ça va être difficile de pipeauter, donc reste factuel et honnête. Après il y a la tête et le dossier. Et les quotas, probablement.

Légalement j'avoue que quelqu'un de mal intentionné peut très bien utiliser un téléobjectif et faire son repérage d'assez loin, et aucun risque en particulier. Principalement parce qu'il n'est pas assez cave pour mettre son engin au vu de tous.

Bonne chance malgré tout.
Indica

Le 20/08/2016 à 3h01 (Modifié le 20/08/2016 à 3h11)

#6 Signaler
Je suis pas expert mais si c'est ton premier délit et que tu fais pas le malin au poste, tu peux espérer sortir avec un rappel à l'ordre.
C'est pas un gros délit.
Bon après mon expérience viens des reportages tv ou tu peux tabasser une vielle pour son sac pour la 48eme fois et être libre dans l'heure qui suit :p.
En tout cas les boules pour toi.

Oui.. j'ai vraiment les boules car c'était que du plaisir de voler avec ça depuis que je l'ai et j'ai toujours bien fait attention à ce qui m'entoure et vue le prix.. je fais pas le con!

Mon casier est vierge, j'ai jamais eu de soucis avec la police auparavant, en faites j'ai peur que ça tourne mal et qu'ils décident la première solution (juge + confiscation) vue les faits

Perso contre les gens comme toi je n'aurais fait aucune concession, confiscation et destruction du matos parce que vous n'êtes pas foutus de piger que ça puisse déranger des gens et que vous seriez les premiers à chouiner avec une caméra au dessus de la tête. Pour ça des lois ont été pondues et même avec ça vous n'y arrivez pas. La prochaine étape ça sera le laser assez puissant pour cramer les capteurs ?

Après, vu que tu te pisses déjà dessus, ça va être difficile de pipeauter, donc reste factuel et honnête. Après il y a la tête et le dossier. Et les quotas, probablement.

Légalement j'avoue que quelqu'un de mal intentionné peut très bien utiliser un téléobjectif et faire son repérage d'assez loin, et aucun risque en particulier. Principalement parce qu'il n'est pas assez cave pour mettre son engin au vu de tous.

Bonne chance malgré tout.

Je m'y attendais à ce genre de commentaire et non le drone était pas visible depuis les habitations, j'étais assez haut pour pas dérangé justement et j'ai hésité à faire un post pour voir les solutions qui s'offre à moi mais bon la plupart des personnes pensent comme toi donc je suis pas étonné

et oui normal de stresser un minimum c'est quand même 1500euros en jeu là .. même si c'est de ma faute
Alfredo

Le 20/08/2016 à 3h13 (Modifié le 20/08/2016 à 3h13)

#7 Signaler
tu risques une amende en plus, d'une centaine d'euros
Indica

Le 20/08/2016 à 3h16

#8 Signaler
tu risques une amende en plus, d'une centaine d'euros

Si c'est juste l'amende, ça me vas xD
MayaAngelou

Le 20/08/2016 à 3h36

#9 Signaler
Bonjour, heureusement que j'ai vu ton topic car je ne savais pas que c'était interdit. Mon fils veut un pour son anniversaire, je dois chercher autre chose à offrir.
laurent2221

Le 20/08/2016 à 3h56

#10 Signaler
tu peux essayer d'argumenter sur le fait (si c'est vrai) que tu avais regardé au préalable qu'il n'y avait personne dessous ou à proximité de ton drone (au moins dans les 30m)
par exemple si la manip avait lieu à une heure creuse
Apres il faut avoir conscience qu'un drone qui tomberait brutalement ça peut faire vraiment tres mal
ramsestom

Le 20/08/2016 à 4h21 (Modifié le 20/08/2016 à 4h21)

#11 Signaler
Bonjour, heureusement que j'ai vu ton topic car je ne savais pas que c'était interdit. Mon fils veut un pour son anniversaire, je dois chercher autre chose à offrir.

Ce n'est pas interdit mais pour les gros drones (plus de 2.5kg), il faut une autorisation de vol + un brevet de pilotage il me semble. Si c'est pour offrir un drone a 50-100€, meme avec une mini camera, il n'y aura pas de problème a priori (les gendarmes ne vont pas emmerder quelqu'un qui joue avec un mini drone dans un champ ou un terrain vague. Et si c'est chez toi, aucun soucis (meme avec un gros drone, tant que tu ne dépasse pas 150m de haut)).
Asbeste

Le 20/08/2016 à 5h08 (Modifié le 20/08/2016 à 5h11)

#12 Signaler
Faudrait déjà savoir ce qu'ils te reprochent, la loi du 24 décembre 2015 a quand même bien clarifié les choses...

1/ faisais-tu une utilisation pro ou de loisirs ?
2/ étais-tu en agglomération ou hors anglo (en gros, la route la plus proche est limitée à 50 ou t'es à la campagne ?)
3/ tu étais en vol à vue de jour ?

en gros si tu étais hors-anglo/zone aérodrome/zone sensible, ils peuvent pas faire grand chose. 9 chances sur 10 d'être tombé sur des bleus qui n'y connaissent rien, mais qui n'auront pas envie de passer pour des brêles. Ne signe rien de compromettant. Tu n'es pas obligé de signé le procès verbal.

A la gendarmerie, 1 - s'ils font un proces verbal d'audition (probable, sauf s'ils te rendent ton drone à ton arrivé avec un sermon pour fair les cako meme s'ils ont tord) ils vont te faire décliner ton identité, tu fais, ensuite avant tout autre question tu as le droit de savoir ce qui t'es reproché. Tu ne réponds à rien avant de savoir. Si on ne te le dit pas tu refuse de répondre tant que tu ne sais pas de quoi il retourne. Tu as le droit de garder le silence. Dans le cas d'une audition le seul but du gendarme sera que tu t'incrimines toi même. Tu ne sera pas mis en GAV (la peine maxi ne le permet pas). Vu le délais ce n'est pas une commission rogatoire. Donc c'est en audition libre que tu seras entendu. Tu peux partir à tout moment, y compris si on te dit de rester là (sauf si tu n'as pas de papier d'identité). Si le gendarme te retient physiquement, fait le notifier sur le procès verbal, c'est de la détention arbitraire. 2 - si on te reproche le survol d'une agglo, soit c'est le cas et c'est flagrant, tu te fais petit en espérant que le procureur décide de ne pas poursuivre (tu fais le gars persuadé d'avoir été hors agglo), soit ce n'est pas le cas et tu indique que tu n'étais pas en agglo et que tu mets un terme à l'audition en attendant d'avoir contacté un avocat puisque tu as des témoins pouvant témoigner que c'était hors anglo (meme si c'est pas vrai, vu que tu mets un terme à l'audition forcement tu ne cites personne. 3- tu fait le tour de la législation sur les drones AVANT d'y aller pour éviter de t'incriminer (si t'étais en tord sur quelque chose : tu ne sais pas) en commençant par http://www.xavdrone.com/download/Notice_drones_2015.pdf

Bonjour, heureusement que j'ai vu ton topic car je ne savais pas que c'était interdit. Mon fils veut un pour son anniversaire, je dois chercher autre chose à offrir.

Ce n'est pas interdit mais pour les gros drones (plus de 2.5kg), il faut une autorisation de vol + un brevet de pilotage il me semble. Si c'est pour offrir un drone a 50-100€, meme avec une mini camera, il n'y aura pas de problème a priori (les gendarmes ne vont pas emmerder quelqu'un qui joue avec un mini drone dans un champ ou un terrain vague. Et si c'est chez toi, aucun soucis (meme avec un gros drone, tant que tu ne dépasse pas 150m de haut)).

Plus de 25kg pas 2.5kg ;-)

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Modeles-reduits-et-drones-de.html
Asbeste

Le 20/08/2016 à 5h20

#13 Signaler
Perso contre les gens comme toi je n'aurais fait aucune concession, confiscation et destruction du matos

Tu sais même pas s'il était en infraction... Alors concession de quoi...

Backpedftw

Le 20/08/2016 à 5h43

#14 Signaler
my big drone my onion my chicken hmmmmmmmmm
GiveMeMoreDeals

Le 20/08/2016 à 6h32

#15 Signaler
Tout ça pour un petit village -_-'
Dagrenard

Le 20/08/2016 à 7h01

#16 Signaler
alors franchement je pense pas que tu risques quelque chose à part un rappel à la loi... Parle du patrimoine, des belles images prises par le drone et du souvenir que tu veux garder de ton village quand tu seras plus vieux ou pour voir l'évolution.
ils ont pas le droit de confisquer ton matériel ad vitam eternam. Ils te le restituront..

Après, les gendarmes ont l'air à cran par chez toi, ca craint...
Kaldoran

Le 20/08/2016 à 8h16

#17 Signaler
Wow assez abusé
+1 pour l'idée de dagrenard.
Au pire dit que c'était genre pour un cadeau pour ton grand père ou père assez âgée qui a grandit dans cette ville etc
Enfin bref jouer sur le fait que c'était exceptionnel
flyboy45

Le 20/08/2016 à 8h19 (Modifié le 20/08/2016 à 8h21)

#18 Signaler
Tu va récupérer ton matériel dans quelques jours, il font exprés de le garder pour te mettre un coup de pression :D

tu es d'ou? police municipale qui à prit le drône?, Quéqué de la bac qui arrive en dérapage?


moi je pense à une balance proche de chez toi
SweetyRainbow

Le 20/08/2016 à 8h21

#19 Signaler
Méfie toi de tes voisins, t'es sur de ne pas t'être fait balancer ?
flyboy45

Le 20/08/2016 à 8h25 (Modifié le 20/08/2016 à 8h26)

#20 Signaler
y'a un gars dans le 78 il a voler au dessus d'un commissariat le blaireau, il lui on redonner quelques jours après,pourtant il mérité une bonne sanction car il faut vraiment être con pour faire ça.
Mikabisca

Le 20/08/2016 à 10h42

#21 Signaler
Bonjour,
Un vol de loisir dans un lieu public peut entraîner une confiscation du matériel, 75000€ d'amende et 1 an de prison.
Passin

Le 20/08/2016 à 10h48

#22 Signaler
Je ne pense pas qu'il sera sanctionné. ;)

hututri

Le 20/08/2016 à 10h49 (Modifié le 20/08/2016 à 10h51)

#23 Signaler
Perso contre les gens comme toi je n'aurais fait aucune concession, confiscation et destruction du matos
Tu sais même pas s'il était en infraction... Alors concession de quoi...

C'est une opinion, chef. Une opinion sur la moralité, pas la légalité.
Je sais que les gens se contrefoutent de la moralité et vont juste chercher à zigzaguer pour échapper à la loi pour leur intérêt personnel. C'est plus simple, et c'est bien la raison pour laquelle on a de plus en plus de réglementation infantilisante.

Dans l'état actuel des choses, on ne se fait plus confiance entre individus, un drone en vacances c'est peut être un cambrioleur qui fait son repérage, vu que les gens sont assez tendus, si tu fais preuve d'empathie et de réflexion tu n'en rajoutes pas une couche et t'imagines bien que quelqu'un va appeler les flics fissa.

C'est comme avec mes photos, j'ai le droit de me promener avec mon gros objectif, mais beaucoup trouveront cela intrusif. Comme pour cette histoire en corse.

Bonjour,
Un vol de loisir dans un lieu public peut entraîner une confiscation du matériel, 75000€ d'amende et 1 an de prison.

"Peut"
Enfin le concerné est déjà au courant.
PuppetM

Le 20/08/2016 à 11h03

#24 Signaler
Tu savais que c'était interdit, t'as joué t'as perdu.C'est comme ceux qui téléphone au volant,ne mettent pas la ceinture, respectent pas les limitations... Ils savent que c'est interdit et le font quand même et viennent pleurer ensuite -_-'

Soit t'auras un rappel a l'ordre si il ne contentait ni photos ni vidéos je pense sinon c'est confisquation du matériel.

flyboy45

Le 20/08/2016 à 11h19 (Modifié le 20/08/2016 à 11h22)

#25 Signaler
Ce qui serait intéressant de savoir c'est si il était vraiment proche d'habitation ou genre à 2 km, sa pue la délation à plein nez quand même ou alors lieu de vol ou il est retourner plusieurs fois jusqu'au jour ou....
enfin bon pas de panique c'est sa première fois, lundi il va récupérer sont drône. ;)


https://www.youtube.com/watch?v=szeh2Dd0O7M

Curieux à 1:39 qui est venu voir d’ailleurs.

J'avais pas le droit de voler?
Pinuts

Le 20/08/2016 à 11h19

#26 Signaler
Et ben dites moi c'est pas l'empathie qui vous casse le fondement x)
J'espère qu'ils te rendront tout et que tu n'auras aucun problèmes.

C'est pas parce que des vieux cakes en bleus disent qu'c'est pas bien qui faut pas prendre du recul :)
stduf

Le 20/08/2016 à 11h27

#27 Signaler
A consulter avant de faire joujou : http://www.aip-drones.fr/carte/aip-drones/
liojen

Le 20/08/2016 à 11h28 (Modifié le 20/08/2016 à 11h45)

#28 Signaler
Le seul conseil que je peux te donner c'est celui-ci:

Tu as violé la loi. Reconnaîs les faits, excuse toi, fait amende honorable et ça devrait bien se passer. Si tu commences à te chercher des excuses tu es grillé et ça ne fera qu'empirer les choses malheureusement...

sha

Le 20/08/2016 à 12h43 (Modifié le 20/08/2016 à 13h04)

#29 Signaler
tain , quand je pense que je connais des gendarmes qui protègent des pédophiles , et avec l'aval de leurs supérieurs ...les temps changent -_-' :(
jean330

Le 20/08/2016 à 13h10

#30 Signaler
Aujourd'hui, j'ai voulu prendre quelques clichés de mon village (1000 habitants) donc je me pose dans un endroit plus ou moins isolé, pas tant que ça vue que la gendarmerie à débarqué quelques minutes après le décollage de mon drone et là le drame ..

Le souci c'est que je sais pas vraiment quoi dire pour me défendre vue que j'étais en infraction et c'est là que j'ai besoin d'aide

Je n'y connais rien en drone.
Mais tu sais que tu étais en infraction, tu le fais quand même, et tu t'étonnes de la venue des gendarmes alors même qu'on est en Etat d'urgence ?
Estime toi heureux s'ils ne font que te conserver le drone... -_-'

On mieux tu peux espérer un (sévère) rappel à la loi.
sam989

Le 20/08/2016 à 13h38 (Modifié le 20/08/2016 à 13h45)

#31 Signaler
Je te souhaites de récupérer ton drône, j'en ai moi même un et ça me ferait bien chier d'avoir ces soucis...

avis perso : cette loi c'est vraiment de la merde, état d'urgence ou pas

au vu de tes commentaires tu me semble jeune, de plus si on en croit tes propos tu était à l'écart dans un village de 1000 habitants, avec un vol en altitude pour ne gêner personne, les flics n'ont vraiment rien à faire visiblement

quand au "repérage" dans un village de 1000 habitants, vous savez les gars, en vélo on aura plus vite/mieux fait !

Je pense (et te souhaite) que c'est juste un petit coup de pression pour te faire peur

bon courage et tiens nous au courant

NetJulien

Le 20/08/2016 à 13h49

#32 Signaler
avis perso : cette loi c'est vraiment de la merde, état d'urgence ou pas ':)
au vu de tes commentaires tu me semble jeune, de plus si on en croit tes propos tu était à l'écart dans un village de 1000 habitants, avec un vol en altitude pour ne gêner personne, les flics n'ont vraiment rien à faire visiblement
quand au "repérage" dans un village de 1000 habitants, vous savez les gars, en vélo on aura plus vite/mieux fait !
Le truc, c'est que la loi doit être la même pour tous. Tu peux pas interdire les drones dans les grandes villes, et les autoriser si y a moins de XXX habitants, si tu fais ça à plus de XXX mètres de distance ou si tu portes un pull vert-fluo et un short jaune.
Un drone dont tu perds le contrôle et qui tombe sur quelqu'un, que tu sois en ville ou en rase campagne, le résultat est le même.


Sinon Indica, comme dit plus haut, assumes tes actes et reconnais tes fautes, cela se passera toujours mieux que vouloir contester :)
spike

Le 20/08/2016 à 13h50 (Modifié le 20/08/2016 à 13h51)

#33 Signaler
Confiscation de l'iPad et revente sur lbc......


Les douaniers us font de même avec les couteaux suisses vendu au kilo sur la baie américaine...
seb027

Le 20/08/2016 à 13h54

#34 Signaler
avis perso : cette loi c'est vraiment de la merde, état d'urgence ou pas ':)
au vu de tes commentaires tu me semble jeune, de plus si on en croit tes propos tu était à l'écart dans un village de 1000 habitants, avec un vol en altitude pour ne gêner personne, les flics n'ont vraiment rien à faire visiblement
quand au "repérage" dans un village de 1000 habitants, vous savez les gars, en vélo on aura plus vite/mieux fait !
Le truc, c'est que la loi doit être la même pour tous. Tu peux pas interdire les drones dans les grandes villes, et les autoriser si y a moins de XXX habitants, si tu fais ça à plus de XXX mètres de distance ou si tu portes un pull vert-fluo et un short jaune.
Un drone dont tu perds le contrôle et qui tombe sur quelqu'un, que tu sois en ville ou en rase campagne, le résultat est le même.


Sinon Indica, comme dit plus haut, assumes tes actes et reconnais tes fautes, cela se passera toujours mieux que vouloir contester :)

Oui, enfin assume mais développe pas trop non plus, laisse les venir un peu, ils sont ptêt même pas fichu de connaître toutes les lois :|
Punisher

Le 20/08/2016 à 13h56

#35 Signaler
Ils ont du balancer ton drone à l'arrière de la camionnette, donc déjà y a de la casse |D

Bon, sinon, t'as fais le c**, ba t'assumes... on va pas pleurer sur ton sort xD d'autant plus que tu dis toi même que t'étais au courant des lois (et meme sans ça, nul n'est sensé ignorer la loi)
Si t'as eu 1500 euros à mettre dans ce truc, c'est que t'auras de quoi régler l’amende.
voys

Le 20/08/2016 à 13h57

#36 Signaler
Ils ont du balancer ton drone à l'arrière de la camionnette, donc déjà y a de la casse |D

Bon, sinon, t'as fais le c**, ba t'assumes... on va pas pleurer sur ton sort xD d'autant plus que tu dis toi même que t'étais au courant des lois (et meme sans ça, nul n'est sensé ignorer la loi)
Si t'as eu 1500 euros à mettre dans ce truc, c'est que t'auras de quoi régler l’amende.

Merci pour ce commentaire inutile
Punisher

Le 20/08/2016 à 13h58

#37 Signaler
Ils ont du balancer ton drone à l'arrière de la camionnette, donc déjà y a de la casse |D

Bon, sinon, t'as fais le c**, ba t'assumes... on va pas pleurer sur ton sort xD d'autant plus que tu dis toi même que t'étais au courant des lois (et meme sans ça, nul n'est sensé ignorer la loi)
Si t'as eu 1500 euros à mettre dans ce truc, c'est que t'auras de quoi régler l’amende.

Merci pour ce commentaire inutile
Mais de rien, c'était avec plaisir xD
lolomomo78

Le 20/08/2016 à 14h02

#38 Signaler
moi y a pas longtemps(1 à 2 semaines) j'ai descendu un drone qui tournais au dessus de chez moi et de ma voisine dans le jacuzzi, a l'impact sa fait un vieux bruit de tôle et crash test qu'il a pas réussi, hélas pour lui xD

le proprio est pas venu chercher son bien il a dû avoir peur
MmePatate.

Le 20/08/2016 à 14h04

#39 Signaler
....j'ai descendu un drone ....

comment ? ^^
Punisher

Le 20/08/2016 à 14h05

#40 Signaler
....j'ai descendu un drone ....

comment ? ^^
Voir en arrière plan |D
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