Publié le 23 octobre 2015

Produit vendu entre particulier Perdu par la Poste

Bonjour,

J'ai envoyé lundi un colis en Colissimo et celui-ci n'est pas encore arrivé ... Celui fait 3 jours qu'il est bloqué sur la plate-forme Ouest...
J'ai fait une réclamation sur le site de la Poste.
Que me conseillez-vous de faire ?
Qui est le fautif ? Je devrais rembourser l'acheteur si le colis n'est pas retrouvé ?

Merci pour votre aide -_-'
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38 commentaires

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  1. Avatar de marceldu64
    NetJulien : j'ai été dans le cas, ca m'a fait mal de pas recevoir mon colis, mais il m'est pas venu à l'idée d'exiger un remboursement alors que le vendeur a fait son taf. Par contre on a poussé la gueulante tous les 2 à la poste, et au bout du compte, le vendeur a obtenu 50€ de dédommagement (pour un téléphone à 100€), qu'il m'a renvoyé.


    justement sha, c'est un transfert d'argent. J'te donne mon rib si tu veux, fais un virement, et on verra si tu peux récupérer l'argent, à part si moi je fais la transaction. Tu décides de donner de l'argent, pourquoi la loi t'aiderai à le récupérer puisque c'est ton choix?

    Le seul cas, c'est pour un abus de confiance. Promesse d'envoyer un produit, alors qu'au final tu le fait pas. Mais ici c'est pas le cas : le vendeur a fait ce qu'il avait à faire (modifié)
  2. Avatar de NetJulien
    Si le colis n'est pas livré, c'est à toi de te retourner contre la Poste.. Soit ils le retrouvent, soit il est déclaré "Perdu" et t'indemniseront en fonction de l'assurance que tu as pris..
    Après, il te faudra bien rembourser l'acheteur, c'est toi qui est responsable du colis jusqu'à son arrivée.

    Tu peux aussi lui donner le numéro de suivi, et il ira réclamer à la Poste son colis. (modifié)
  3. Avatar de NetJulien
    marceldu64

    Le bon coin + paiement entre proche = pas de vente officielle. Donc rien … Le bon coin + paiement entre proche = pas de vente officielle. Donc rien ne l'oblige à rembourser, et la poste va rembourser que dalle (11€ sur un envoi de 100€, la belle affaire)



    Légalement peut-être que rien ne l'oblige à rembourser ( encore qu'en cas de dépôt de plainte c'est pas sûr ). . Mais je suis certain que si tu étais le destinataire du colis, tu aimerais bien être remboursé..

    Après, chacun vit avec sa conscience


    sylv1du42

    Il possède bien le numéro de colis


    Faut qu'il aille faire un peu de forcing de son côté aussi alors (modifié)
  4. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    JeanBTN

    Oui, mais c'est beaucoup trop simple. Il suffit d'envoyer un colis vide + … Oui, mais c'est beaucoup trop simple. Il suffit d'envoyer un colis vide + d'avoir un pote à la poste pour le perdre.



    Dans l'autre sens aussi alors, j'achète un produit, je dis que je ne l'ai pas reçu, "mon pote de la poste" l'intercepte et je me fait rembourser (modifié)
  5. Avatar de marceldu64
    Les gens, parlez pas de remboursement, y a pas eu de contrat de vente...

    Le bon coin + paiement entre proche = pas de vente officielle. Donc rien ne l'oblige à rembourser, et la poste va rembourser que dalle (11€ sur un envoi de 100€, la belle affaire) (modifié)
  6. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    Bonne nouvelle colis retrouvé ce jour devant ma porte
    Ce n'est pas le facteur qui l'a posé donc vraiment étrange comme histoire ...
    J'espère me faire rembourser les frais d'envoi (du 1er) car je viens de renvoyer avec R2 (modifié)
  7. Avatar de supprimé82109
    Il me semble qu'on peut se faire rembourser l'envoi s'il y a du retard chez La poste, mais je ne me souviens plus des conditions.

    Tu as pris une assurance chez la poste ? (modifié)
  8. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    Oui j'ai vu ça, et pas d'assurance
    Valeur du produit 100€ pour 500g (remboursement 23€/kg soit 11.5€) (modifié)
  9. Avatar de mbrd
    Je pense qu'il n'y a pas de règle, mais si c'est lui qui a payé les frais de port et qu'il n'a pas voulu d'assurance, c'est de sa faute...
    Si par contre c'est toi qui a payé les frais de port, et que tu n'a pas mis d'assurance, tu dois le rembourser...
    Fin je dit ça en toute logique (modifié)
  10. Avatar de marceldu64
    ca dépend comment s'est passé la transaction aussi.

    Ebay/paypal, ou autre truc sécurisé?


    Car dans ce cas, paypal va te demander de justifier de ton envoi. Au final puisque t'as fait ce qu'il fallait, t'es pas pénalisé. Le client n'ayant rien reçu est aussi remboursé, et paypal va se retourner contre la poste pour récupérer les fonds.

    Idem avec divers sites type amazon/priceminister. Tant que c'est envoyé en suivi, le vendeur est couvert. Assurance ou non (modifié)
  11. Avatar de fanfa2001
    Si l'acheteur a choisi un envoi simple, tu n'y peux rien si c'est perdu.
    Je dirais que c'était à lui de choisir un envoi recommandé et de payer en fonction.
    Garde bien la preuve de l'envoi avec l'adresse de l'acheteur pour prouver ta bonne foi (que tu as bien envoyé l'objet). Je ne vois pas ce que l'acheteur pourra contre toi.
    Je ne pense pas que ce type de transactions soit réglementé.

    Perso, je prends toujours le recommandé en fonction du montant de la vente pour éviter ce genre de pb. (modifié)
  12. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    Leboncoin et Paypal (mais payement entre proches :S)
    Je me dis pareil, j'avais marqué envoi en colissimo simple et il m'a pas demandé d'assurance donc je vois pas pourquoi se serait de ma faute ... Après j'ai lu pas mal de chose sur internet où ça disais que le vendeur devait rembourser l'acheteur ... (modifié)
  13. Avatar de mbrd
    Oui mais je pense que le fait de mentionner justement colissimo simple montre que c'est toi qui paient les frais de port

    Après c'est joué sur les mots c'est sûr, il manque vraiment des règles sur la vente entre particulier

    Par contre il n'est pas forcement perdu encore (modifié)
  14. Avatar de Ratus_57
    Ben ca me parait logique que le vendeur rembourse l'acheteur ,et aprés toi tu te retournes vs la poste..

    Sinon c'est simple ,je vend des iphones sur leboncoin ,et je dis au gars 'ah ben la poste à perdu le colis " donc je garde t'es 200 e.. (modifié)
  15. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    oui mais j'avais bien différencié le prix + 6.50€ pour l'envoi ... (modifié)
  16. Avatar de fanfa2001
    Tomz57

    Ben ca me parait logique que le vendeur rembourse l'acheteur ,et aprés … Ben ca me parait logique que le vendeur rembourse l'acheteur ,et aprés toi tu te retournes vs la poste..Sinon c'est simple ,je vend des iphones sur leboncoin ,et je dis au gars 'ah ben la poste à perdu le colis " donc je garde t'es 200 e..


    Bah non car il faut quand même prouver l'envoi et que ça a été perdu !

    Et il s'est retourné contre la poste, seulement elle ne lui remboursera que 11.5 (qu'il pourra rembourser à l'acheteur !) (modifié)
  17. Avatar de mbrd
    sylv1du42

    oui mais j'avais bien différencié le prix + 6.50€ pour l'envoi ...



    Ha oui là c'est compliqué
    Chaque envoi que j'ai fais, je mettais juste possibilité d'envoi a votre charge sur l'annonce. Et après je voyais au cas par cas

    Mais là c'est vrai que je sais pas quoi dire du coup ^^ (modifié)
  18. Avatar de fanfa2001
    sylv1du42

    Leboncoin et Paypal (mais payement entre proches :S)Je me dis pareil, … Leboncoin et Paypal (mais payement entre proches :S)Je me dis pareil, j'avais marqué envoi en colissimo simple et il m'a pas demandé d'assurance donc je vois pas pourquoi se serait de ma faute ... Après j'ai lu pas mal de chose sur internet où ça disais que le vendeur devait rembourser l'acheteur ...


    Les trucs que tu as lu, ce sont des fait réels ? C'est à dire l'acheteur a porté plainte et il y a eu un jugement ?

    Je pense qu'il y a un vide juridique et qu'à part t'insulter de tous les nom l'acheteur ne peut pas grand chose. En plus c'est lui qui a fait le paiement en choisissant "paiement entre proche" et donc renoncé à sa protection par paypal donc il est 2 fois en tord :
    -ne pas avoir pris d'assurance
    -avoir choisi "paiement entre proche" (modifié)
  19. Avatar de supprimé82109
    fanfa2001

    Bah non car il faut quand même prouver l'envoi et que ça a été perdu !



    Oui, mais c'est beaucoup trop simple. Il suffit d'envoyer un colis vide + d'avoir un pote à la poste pour le perdre. (modifié)
  20. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    Oui c'est compliqué lol et lui m'a bien répondu par mail : Je suis intéressé par votre produit x,xx € + 6.50 € de port.

    Donc dur de dire qui est en faute ... (modifié)
  21. Avatar de marceldu64
    alors la c'est nickel pour toi.

    Paiement entre proche = 0 assurance paypal pour le "client".

    C'est un système en place pour que des amis se fassent un virement. Donc pas de litige possible.


    Donc toi tu as fait ce qu'il fallait, la poste a merdé. Tu n'as rien qui t'oblige a rembourser, et tu ne crains strictement rien.

    Par contre autant être de bonne foi tout de même, et de faire un recours a la poste (parfois ils retrouvent les colis quand y a un recours).



    Pour ma part, je vends toujours tout en suivi. Même un truc a 5€, je fais en suivi. Car sinon, même un acheteur qui a reçu l'article peut dire qu'il a rien eu, et se faire rembourser.
    Me suis déjà fait avoir une fois, ca m'arrivera plus jamais

    Et tant que c'est en suivi, t'es protégé par paypal, dans le cas d'une transaction classique.

    Et donc paiement entre proche, paypal n'interviendra pas, c'est dommage pour ton client, mais le seul responsable c'est la poste (modifié)
  22. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    fanfa2001

    Les trucs que tu as lu, ce sont des fait réels ? C'est à dire l'acheteur a … Les trucs que tu as lu, ce sont des fait réels ? C'est à dire l'acheteur a porté plainte et il y a eu un jugement ?Je pense qu'il y a un vide juridique et qu'à part t'insulter de tous les nom l'acheteur ne peut pas grand chose. En plus c'est lui qui a fait le paiement en choisissant "paiement entre proche" et donc renoncé à sa protection par paypal donc il est 2 fois en tord :-ne pas avoir pris d'assurance-avoir choisi "paiement entre proche"



    Non ce sont des personnes comme moi qui demandent et d'autres qui répondent, mais je n'ai pas de commentaire après coup ... (modifié)
  23. Avatar de AptypA
    Tu a envoyé quoi comme "produit" ?
    Pour le moment il est pas perdu car "bloqué sur la plateforme X".

    Tu rembourses l'acheteur, car en l'état il est lésé et le client est roi ^^ Puis ensuite tu te retournes contre La Poste. C'est là que ça deviendra intéressant... Vont-ils te confirmer qu'ils ont perdu la trace de ton colis sur la plateforme X (tu seras donc bien remboursé); ou vont-ils te dire que tu a envoyé un produit illégal / qui nécessitait une déclaration/précaution quelconque, etc..

    PS. Si l'acheteur est un pigeon gentil il va peut être rien te demander.. (modifié)
  24. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    marceldu64

    alors la c'est nickel pour toi.Paiement entre proche = 0 assurance paypal … alors la c'est nickel pour toi.Paiement entre proche = 0 assurance paypal pour le "client".C'est un système en place pour que des amis se fassent un virement. Donc pas de litige possible.Donc toi tu as fait ce qu'il fallait, la poste a merdé. Tu n'as rien qui t'oblige a rembourser, et tu ne crains strictement rien.Par contre autant être de bonne foi tout de même, et de faire un recours a la poste (parfois ils retrouvent les colis quand y a un recours).



    Ok bon je vais attendre le retour de mon recours (21 jours maxi quand même lol)

    LiamGa

    Tu a envoyé quoi comme "produit" ?Pour le moment il est pas perdu car … Tu a envoyé quoi comme "produit" ?Pour le moment il est pas perdu car "bloqué sur la plateforme X".Tu rembourses l'acheteur, car en l'état il est lésé et le client est roi ^^ Puis ensuite tu te retournes contre La Poste. C'est là que ça deviendra intéressant... Vont-ils te confirmer qu'ils ont perdu la trace de ton colis sur la plateforme X (tu seras donc bien remboursé); ou vont-ils te dire que tu a envoyé un produit illégal / qui nécessitait une déclaration/précaution quelconque, etc..PS. Si l'acheteur est un pigeon gentil il va peut être rien te demander..



    C'est un produit informatique

    NetJulien

    Si le colis n'est pas livré, c'est à toi de te retourner contre la P … Si le colis n'est pas livré, c'est à toi de te retourner contre la Poste.. Soit ils le retrouvent, soit il est déclaré "Perdu" et t'indemniseront en fonction de l'assurance que tu as pris..Après, il te faudra bien rembourser l'acheteur, c'est toi qui est responsable du colis jusqu'à son arrivée.Tu peux aussi lui donner le numéro de suivi, et il ira réclamer à la Poste son colis.



    Il possède bien le numéro de colis (modifié)
  25. Avatar de supprimé23661
    "paiement entre proche " n'a aucune valeur face à la loi française ,ça reste un transfert d'argent tout de même^^
    + (modifié)
  26. Avatar de supprimé23661
    c'est pour dire que cette formule , justifie simplement le fait de ne pas prélever d'assurance et autres commissions ...en interne à paypal ,pas dans les lois bancaires française , rien n'interdit d'appliquer un taux d'intéret variable ou fixe à un remboursement d'un proche (légalement).

    la situation est claire , y'a pas de malhonnêtes dans l'histoire ,juste des imprudences (gratter la comm de paypal lors du transfert d'argent (soit dit en passant accepté par l'acheteur qui n'en tire aucun bénéfice lui , et qui va peut être se retourner contre lui au final si le vendeur décide d'envoyer bouler l'histoire) ou ne pas avoir prix soin d'assurer à valeur le colis lors de l'expé )
    c'est juste un problème de conscience personnelle^^

    tout ça dans le cas où le colis n'est pas retrouvé qui serait la meilleure conclusion
    + (modifié)
  27. Avatar de sylv1du42
    Auteur(e)
    Je vous tiendrais au courant de la fin de l'histoire (modifié)
  28. Avatar de slaffer
    Normalement c'est toujours au vendeur qu'incombe la responsabilité de l'envoi, et le fait qu'un acheteur choisisse ou non le mode d'envoi ne change rien (c'est le vendeur qui l'envoi en son âme et conscience il peut très bien refuser l'envoi simple). En cas de recours en justice ton acheteur pourra facilement prouver qu'il t'a contacté pour t'acheter ton objet et qu'il t'a envoyé l'argent mais qu'il n'a jamais reçu l'objet. Par contre tu peux (tu dois) te retourner contre la poste car eux doivent livrer ton colis ou à défaut te rembourser (c'est vrai que ce n'est presque rien mais c'est comme ça). (modifié)
  29. Avatar de AptypA
    Pas de contrat de vente sauf qu'en tant que particulier tu es soumis à l'engagement de délivrance.. (prendre une assurance marche dans les deux sens: un acheteur malhonnête peut dire ne rien avoir reçu et un vendeur peu scrupuleux peut ne rien envoyer en disant le contraire...).

    L'acheteur peut rien faire à part une action en responsabilité civile pour non-respect de l'obligation de délivrance mais n'importe quel avocat t'obtiendra le remboursement.

    Pour 100E c'est juste con d'en arriver à un tel litige.. Arrangement à l'amiable ou soit c'est l'acheteur qui perd un peu d'argent, soit le vendeur... Mais tant que la poste confirme pas que le colis est perdu y a un espoir (modifié)
  30. Avatar de MayaAngelou
    Je me suis trouvé dans la même situation mais en tant qu'acheteur, une petite réclamation d'amazon et le colis débloqué et toujopurs sur la plate-forme Ouest.
    Une fois je ne me suis pas manifesté et il est arrivé au bout d'une semaine. Une chose, ne rembourse rien maintenant.
    Une question: Il y a à l’intérieur du colis tes coordonnées ou celles de l'acheteur ? (modifié)
  31. Avatar de Yanos93
    Non c'est pas vrai j'ai trouvé du réconfort car j'étais pas le seul.....Alors moi je vous explique mon cas.....
    J'achète via Paypal une voiture télécommandé a mon fils...montant 115 Euros payé via paypal debut octobre.
    Le gars envoie ca via Colissimo.......et je vois dans le suivi 'colis livré'....N'ayant rien recu je fais une réclamation sur le site colissimo
    1 ou 2 jours après j'ai un mec qui m'appelle sur mon portable, il me dit je suis livreur j'ai jeter le colis dans votre jardin !!!!......
    Et là je pète un cable.....Bref le mec ne sait pas quoi me répondre etc.....de là j'ouvre une réclamation Paypal et ce con dque vendeur au lieu d'être compatissant il me dit 'J'en ai plus rien a faire, c'est pas mon problème !'
    Je continue les réclamations, j'envoie des messages via Twitter et Fbook mais personne ne me réponds, juste ils me disent que l'enquête est en cours !.....BORDEL !
    Il y a 3 jours le livreur me rappelle et me sors, Monsieur je suis désolé, combien coute votre colis je vous rembourse, j'ai pas envie de perdre mon travail !......
    Moi ce que je veux c'est récuperer ma thune..donc il me dit qu'il passe ce soir.....mais personne n'est venu, ma plainte est toujours en cours et personne réponds....

    Je crois que je vais aller porter plainte au commissariat meme si ca sert pas a grand chose.....

    Et la poste...PLUS JAMAIS (modifié)
  32. Avatar de MayaAngelou
    Dans ton cas ce n'est pas la faute du vendeur. (modifié)
  33. Avatar de Zubrowsky95
    Yanos93

    Non c'est pas vrai j'ai trouvé du réconfort car j'étais pas le se … Non c'est pas vrai j'ai trouvé du réconfort car j'étais pas le seul.....Alors moi je vous explique mon cas.....J'achète via Paypal une voiture télécommandé a mon fils...montant 115 Euros payé via paypal debut octobre.Le gars envoie ca via Colissimo.......et je vois dans le suivi 'colis livré'....N'ayant rien recu je fais une réclamation sur le site colissimo1 ou 2 jours après j'ai un mec qui m'appelle sur mon portable, il me dit je suis livreur j'ai jeter le colis dans votre jardin !!!!......Et là je pète un cable.....Bref le mec ne sait pas quoi me répondre etc.....de là j'ouvre une réclamation Paypal et ce con dque vendeur au lieu d'être compatissant il me dit 'J'en ai plus rien a faire, c'est pas mon problème !'Je continue les réclamations, j'envoie des messages via Twitter et Fbook mais personne ne me réponds, juste ils me disent que l'enquête est en cours !.....BORDEL !Il y a 3 jours le livreur me rappelle et me sors, Monsieur je suis désolé, combien coute votre colis je vous rembourse, j'ai pas envie de perdre mon travail !......Moi ce que je veux c'est récuperer ma thune..donc il me dit qu'il passe ce soir.....mais personne n'est venu, ma plainte est toujours en cours et personne réponds....Je crois que je vais aller porter plainte au commissariat meme si ca sert pas a grand chose.....Et la poste...PLUS JAMAIS


    colissimo contre signature ou non ? (modifié)
  34. Avatar de Yanos93
    Bon après je ne sais combien de mail, message Fbook et Twitter j'ai baissé les bras. Hier le livreur est venu et m'a donner 100 €uros contre ma signature ....J'avais vraiment envie de tout défoncer mais je ne sais pas si j'aurai récupérer mes 115 € avec la poste et Paypal.
    Un conseil, preférez une remise chez un relais colis.....Et comme par magie aujourd'hui la poste m'a appeller 2 fois pour s'excuser.......J'ai la rage !! 3 semaines perdues, 15 euros en moins ! (modifié)
  35. Avatar de supprimé1538557
    très intéréssant ce topic même si je sors la pelleteuse pour deterrer le topic car je suis actuellement dans un cas très similaire ....
    si vous voulez de la lecture ....
    dernière page
    forum.hardware.fr/hfr…htm

    très simple , demain c'est la troisième fois que je me déplace a la gendarmerie mais cette fois c'est pour déposer plainte contre l'acheteur . j'ai fait mon taff , il a été remboursé a hauteur de l'assurrance minimum puisqu'il n'a pas demandé d'assurrance a valeur de l'objet . (modifié)
  36. Avatar de christodu59
    supprimé153855719/12/2019 01:44

    très intéréssant ce topic même si je sors la pelleteuse pour deterrer le to …très intéréssant ce topic même si je sors la pelleteuse pour deterrer le topic car je suis actuellement dans un cas très similaire .... si vous voulez de la lecture .... dernière pagehttps://forum.hardware.fr/hfr/AchatsVentes/Hardware/recherche-9900k-8700k-sujet_703042_14.htmtrès simple , demain c'est la troisième fois que je me déplace a la gendarmerie mais cette fois c'est pour déposer plainte contre l'acheteur . j'ai fait mon taff , il a été remboursé a hauteur de l'assurrance minimum puisqu'il n'a pas demandé d'assurrance a valeur de l'objet .



    sans savoir qui tu est sur l'autre forum difficile de savoir qui est qui.

    Sinon la question est de savoir (tu semble étre le vendeur, du moins je crois), en tant que vendeur, as-tu proposer a l'acheteur d'expédier le colis avec assurance en plus ? (et en lui indiquant le montant en +)
    Car si tu ne propose rien, elle est réputé être prise.

    Donc si tu n'as pas par exemple proposer a l'acheteur de rajouter X € pour prendre une assurance, elle est inclus dans le prix de vente. (il faut donner le choix a l'acheteur) (modifié)
  37. Avatar de supprimé1538557
    ben non , la gendarmerie me donne raison car j'ai bien mis mes condtions dans le topic :


    * Premier arrivé, premier servi
    * Je ne suis, en aucun cas, responsable de vol / perte / casse du matériel, vous achetez en connaissance de cause !
    * Paiement accepté : ESPECE pour la remise en main propre ou VIREMENT pour envoi postal / PAS DE CHEQUE / PAS DE PAIEMENT A RECEPTION
    * Tous frais annexes seront à votre charge (FDP / assurances / commission paypal) - si je propose un objet Fdp In , c'est envoi simple , sans assurrance . aucun recours ne pourra etre exigé en cas de pépin .
    * Je me réserve le droit de retirer un produit à tout moment
    * Mon matériel est également mis en vente sur d'autres supports (leboncoin, facebook...etc)




    il ne pouvait pas ne PAS savoir . c'est son problème , pas le mien . il s'est fait rembarrer au téléphone en direct par les gendarmes . point final . voila , si ça arrive a quelqu'un , c'est mon expérience .. (modifié)
  38. Avatar de christodu59
    supprimé153855721/01/2020 20:07

    ben non , la gendarmerie me donne raison car j'ai bien mis mes condtions …ben non , la gendarmerie me donne raison car j'ai bien mis mes condtions dans le topic : * Premier arrivé, premier servi * Je ne suis, en aucun cas, responsable de vol / perte / casse du matériel, vous achetez en connaissance de cause ! * Paiement accepté : ESPECE pour la remise en main propre ou VIREMENT pour envoi postal / PAS DE CHEQUE / PAS DE PAIEMENT A RECEPTION* Tous frais annexes seront à votre charge (FDP / assurances / commission paypal) - si je propose un objet Fdp In , c'est envoi simple , sans assurrance . aucun recours ne pourra etre exigé en cas de pépin . * Je me réserve le droit de retirer un produit à tout moment* Mon matériel est également mis en vente sur d'autres supports (leboncoin, facebook...etc) il ne pouvait pas ne PAS savoir . c'est son problème , pas le mien . il s'est fait rembarre au téléphone en direct par les gendarmes . point final . voila , si ça arrive a quelqu'un , c'est mon expérience ..



    La gendarmerie n'as pas a décider, seul la justice a le pouvoir de le faire. J'ai pas tout relu, mais si part exemple il dépose plainte, le gendarme n'as pas a donner son avis, il est la pour enregistré la demande, et ensuite c'est le procureur qui décide s'il y a une suite ou pas (ou s'il redirige la demande auprés du tribunal, ce qui normalement sera le cas car c'est un litige dans le civil).


    "Selon l'article 1603 du Code civil, le vendeur est obligé de délivrer la chose vendue. Ainsi, en cas de colis non-livré, l'acheteur peut se retourner contre le vendeur qui sera tenu pour responsable."


    Que tu l'ai ecrit dans l'annonce ou pas, c'est la loi qui prévaut. (modifié)
Avatar de