Box SFR à 1,99€ et résiliation

Posté par Jerhau le 24/11/2015 à 21h47

Box SFR à 1,99€ et résiliation

Le 24/11/2015 à 21h47

Bonjour à tous,

Je reviens vers vous car j'ai un gros souci avec SFR...

J'ai profité début septembre de l'offre box SFR à 1,99€ par mois avec Degrouptest.
Seulement voilà, entre temps, la fibre a été installée dans mon immeuble.
Qu'à cela ne tienne, j'ai donc souscrit à la fibre avec la ferme intention de garder mon abonnement ADSL (au cas où...)

Sauf que malheureusement, sûrement fausse manip de ma part, Orange a porté mon ancien numéro sur l'abonnement fibre.
Je ne l'ai jamais su, à aucun moment SFR ne m'a informé d'un quelconque écrasement de ligne, la facture d'octobre était normale.

Sauf que en novembre... facture de 372€84...

Après appel à SFR (45min tout de même), il semblerait que Orange ait demandé la résiliation de ma ligne ADSL à SFR.
J'insiste que je n'ai reçu ni mail ni sms m'informant de cela de la part de SFR.

SFR me demande donc :
49€ de frais de résiliation
323€84 de "frais de rupture d'engagement"

D'après la conseillère, c'est normal, le tarif de 1,99€ était calculé sur la base de 30€ de forfait moins 28€ de réduction réservée aux clients.
Or, d'après eux comme je ne suis plus client, je n'ai plus le droit aux fameux 28€ de réduction.
Ils calculent donc que je suis engagé un an, et qu'il me reste un peu moins de 11 mois d'engagement à 30€ par mois....


C'est pourquoi je sollicite l'aide de la communauté Dealabs pour m'aider à trouver une solution...

De une je me retrouve sans service ADSL alors que je n'ai rien demandé (j'avoue j'aurais dû me rendre compte plus tôt que la box était rouge, mais la fibre ça marche tellement bien...).
De deux, je n'ai pas les moyens de m'acquitter d'une telle facture que je trouve profondément abusive comparé aux 1,99€ auxquels je m'étais engagé.

Des idées de plan d'action pour résoudre le problème ?

19 commentaires

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ian

Le 24/11/2015 à 21h52

#1 Signaler
Donne plus de précisions sur les dates.

Date de souscription initiale à SFR, date de souscription à Orange avec la date exacte de début de contrat Orange.
Jerhau

Le 24/11/2015 à 21h55

#2 Signaler
Date de souscription initiale à SFR, date de souscription à Orange avec la date exacte de début de contrat Orange.
Souscription à SFR le 10 septembre, mise en service une quinzaine de jours plus tard.

Souscription à orange fibre le 6 octobre, mise en service de la fibre le lundi 12 et apparemment la résiliation SFR intervient le 13 octobre.
Je n'ai découvert la résiliation que ce matin, via un mail m'indiquant la facturation prélevée le 30 novembre.

Bien entendu, AUCUNE facture n'est accessible sur mon espace client SFR, donc je ne connais même pas le détail de celle-ci.
readymade

Le 24/11/2015 à 23h32

#3 Signaler
Portabilité donc orange a résilié et donc il faut payer les mois restants. Sur ce point que disent les cgv propres à cette opération ? Facturé sur la base du prix plein pot ou du prix remisé. Souvent ce n'est pas clair (Virgin, Numericable)
Jerhau

Le 25/11/2015 à 7h30

#4 Signaler
Les CGV de l'offre précisent juste "remise de 28€ par mois, réservée aux nouveaux clients, ... etc"
D'un autre coté, les CGV globales SFR précisent qu'en cas d'engagement, "il faut s'acquitter des mois restants".

Je suis donc ok pour payer 1,99€ x 11 mois restants, puisque j'ai droit aux 28€ de réduction mensuels.

Mais comment faire comprendre ça à SFR ?
Eux me disent que "comme je ne suis plus client, la réduction ne s'applique plus"

Oui, sauf que si je n'étais plus client, ils ne me factureraient plus, s'ils me facturent, c'est bien que je suis EN TRAIN de sortir de leurs clients, et donc que j'y suis encore.
Et puis même, par principe, je n'ai pas la volonté de résilier et n'ai pas été informé de la démarche.
Barreli

Le 25/11/2015 à 9h20 (Modifié le 25/11/2015 à 9h21)

#5 Signaler
Seule solution qui te couvre: une LRAR (lettre recommandée avec avis de réception) dans laquelle tu expliques la situation:

que tu n'as jamais signé le moindre document de résiliation, que tu n'as jamais demandé à résilier ton abonnement chez eux, et que tu les mets en demeure de rétablir ton abonnement aux conditions pour lesquelles tu avais signé ton engagement, soit 1.99€ par mois. Tu conclus en disant que dans ces conditions, tu contestes formellement leur devoir des frais de résiliation puisque tu n'as jamais demandé à résilier l'abonnement, et qu'au contraire tu veux continuer ton abonnement chez eux. Tu leur dis aussi que s'ils te fichent comme impayé alors qu'il y a un litige, que tu te réserves de saisir les juridictions compétentes pour demander des dommages-intérêts, d'informer les associations de consommateurs de leurs pratiques, et que tu feras une réclamation auprès de la CNIL s'ils te fichent abusivement chez Preventel.

Ils vont soit prendre en compte ta lettre, soit s'en foutre, mais de ton coté garde bien la copie de ta lettre et la preuve de l'envoi en recommandé, cela montrera par la suite que tu as respecté le contrat et que c'est eux qui ne te fournissent pas le service.
Bien sur, tu ne paies rien, et s'ils te fichent PREVENTEL ou t'envoient des huissiers, tu contestes les injonctions de payer (1 mois pour contester si tu en reçois une) , et tu écris à la CNIL pour contester le fichage comme abusif (les opérateurs n'ont pas le droit de ficher s'il y a un litige).

Bon courage, dans mon cas ça a stoppé leurs délires dans une sombre affaire avec un autre opérateur.

ian

Le 25/11/2015 à 9h27

#6 Signaler
Seule solution qui te couvre: une LRAR (lettre recommandée avec avis de réception) dans laquelle tu expliques la situation:

que tu n'as jamais signé le moindre document de résiliation, que tu n'as jamais demandé à résilier ton abonnement chez eux, et que tu les mets en demeure de rétablir ton abonnement aux conditions pour lesquelles tu avais signé ton engagement, soit 1.99€ par mois. Tu conclus en disant que dans ces conditions, tu contestes formellement leur devoir des frais de résiliation puisque tu n'as jamais demandé à résilier l'abonnement, et qu'au contraire tu veux continuer ton abonnement chez eux. Tu leur dis aussi que s'ils te fichent comme impayé alors qu'il y a un litige, que tu te réserves de saisir les juridictions compétentes pour demander des dommages-intérêts, d'informer les associations de consommateurs de leurs pratiques, et que tu feras une réclamation auprès de la CNIL s'ils te fichent abusivement chez Preventel.

Ils vont soit prendre en compte ta lettre, soit s'en foutre, mais de ton coté garde bien la copie de ta lettre et la preuve de l'envoi en recommandé, cela montrera par la suite que tu as respecté le contrat et que c'est eux qui ne te fournissent pas le service.
Bien sur, tu ne paies rien, et s'ils te fichent PREVENTEL ou t'envoient des huissiers, tu contestes les injonctions de payer (1 mois pour contester si tu en reçois une) , et tu écris à la CNIL pour contester le fichage comme abusif (les opérateurs n'ont pas le droit de ficher s'il y a un litige).

Bon courage, dans mon cas ça a stoppé leurs délires dans une sombre affaire avec un autre opérateur.


Oui mais ... lors d'une souscription à un nouvel opérateur, il y a désormais la case à cocher pour la portabilité du numéro fixe, ce qu'à priori aurait fait Jerhau.

Il est en général bien indiqué que dans ce cas on donne mandat au nouvel opérateur pour effectuer la résiliation auprès de l'ancien opérateur.

Dans ce cas, il va être difficile juridiquement d'affirmer ne pas avoir résilié ! C'est bien là le problème de la situation ... Jerhau est conscient d'avoir résilié par erreur (même si pas directement, mais lors du processus d'abonnement à Orange)
Barreli

Le 25/11/2015 à 10h14

#7 Signaler
@ ian: oui ça pose problème si SFR apporte la preuve qu'ils ont reçu d'Orange un mandat portant résiliation.

Jerhau, dans ta lettre, demande à SFR de te communiquer la copie de la demande de résiliation qui serait signée de ta part.
Et là 2 options:
- soit ils ont bien un mandat de portabilité du numéro qui précisait expressément que cela emportait résiliation de la ligne, et la seule solution qui reste est de leur dire qu'il y a eu une erreur et que tu demandes un geste commercial pour qu'ils réactivent ton abonnement aux conditions initiales. S'il acceptent ce sera à titre commercial, car juridiquement ils ne sont pas tenus.
- soit ils ne peuvent produire de mandat emportant demande de résiliation et là on revient à ce que je disais plus haut.
ikyk

Le 25/11/2015 à 16h08 (Modifié le 25/11/2015 à 16h09)

#8 Signaler
13.2 Résiliation par le Client
Si le Client , qui s’est engagé pour une période minimale de 12 mois,
résilie le Service avant la fin de sa période minimale d’abonnement, les
redevances restantes à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent
immédiatement exigibles, sauf dans les cas visés à l’article 13.2.1 et
13.2.2. En cas de résiliation uniquement du Service Internet/Téléphone ou
Télévision, le Client devra s’acquitter du montant du Service résilié, hors
remise tarifaire et hors promotion de couplage
. Avant de résilier son contrat
ou pour toute information relative à la résiliation, le Client pourra contacter
le service d’assistance technique et commerciale visé à l’article 8 au 1023
(temps d’attente gratuit depuis une ligne box de SFR, puis tarif d’un appel
local depuis une ligne fixe en France métropolitaine).

13.2.1 Le Client pourra résilier le Contrat de Service au cas où l’Opérateur
n’aurait pas remédié à un manquement à ses obligations au titre du Contrat
de Service dix jours après réception d’une lettre recommandée avec avis de
réception adressée par le Client à cet effet ou sur simple appel au 1023.
Conformément à l’article L .121-84-2 du Code de la consommation, en cas
de résiliation du Contrat de Service, pour quelle que raison que ce soit, la fin
du Service sera effective dans un délai maximum de dix (10) jours à compter
du lendemain de la prise en compte par téléphone de la résiliation ou de la
réception par l’Opérateur de la Lettre de résiliation du Client.

tu aurais du les joindre avant ta souscription a la fibre pour savoir a quoi t en tenir
ian

Le 25/11/2015 à 20h04

#9 Signaler
13.2 Résiliation par le Client
Si le Client , qui s’est engagé pour une période minimale de 12 mois,
résilie le Service avant la fin de sa période minimale d’abonnement, les
redevances restantes à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent
immédiatement exigibles, sauf dans les cas visés à l’article 13.2.1 et
13.2.2. En cas de résiliation uniquement du Service Internet/Téléphone ou
Télévision, le Client devra s’acquitter du montant du Service résilié, hors
remise tarifaire et hors promotion de couplage
. Avant de résilier son contrat
ou pour toute information relative à la résiliation, le Client pourra contacter
le service d’assistance technique et commerciale visé à l’article 8 au 1023
(temps d’attente gratuit depuis une ligne box de SFR, puis tarif d’un appel
local depuis une ligne fixe en France métropolitaine).

13.2.1 Le Client pourra résilier le Contrat de Service au cas où l’Opérateur
n’aurait pas remédié à un manquement à ses obligations au titre du Contrat
de Service dix jours après réception d’une lettre recommandée avec avis de
réception adressée par le Client à cet effet ou sur simple appel au 1023.
Conformément à l’article L .121-84-2 du Code de la consommation, en cas
de résiliation du Contrat de Service, pour quelle que raison que ce soit, la fin
du Service sera effective dans un délai maximum de dix (10) jours à compter
du lendemain de la prise en compte par téléphone de la résiliation ou de la
réception par l’Opérateur de la Lettre de résiliation du Client.

tu aurais du les joindre avant ta souscription a la fibre pour savoir a quoi t en tenir

Toi pas savoir bien lire, lui pas avoir voulu résilier ...

Donc aucune raison de les contacter, sa résiliation est fortuite ...
ikyk

Le 26/11/2015 à 12h50

#10 Signaler
13.2 Résiliation par le Client
Si le Client , qui s’est engagé pour une période minimale de 12 mois,
résilie le Service avant la fin de sa période minimale d’abonnement, les
redevances restantes à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent
immédiatement exigibles, sauf dans les cas visés à l’article 13.2.1 et
13.2.2. En cas de résiliation uniquement du Service Internet/Téléphone ou
Télévision, le Client devra s’acquitter du montant du Service résilié, hors
remise tarifaire et hors promotion de couplage
. Avant de résilier son contrat
ou pour toute information relative à la résiliation, le Client pourra contacter
le service d’assistance technique et commerciale visé à l’article 8 au 1023
(temps d’attente gratuit depuis une ligne box de SFR, puis tarif d’un appel
local depuis une ligne fixe en France métropolitaine).

13.2.1 Le Client pourra résilier le Contrat de Service au cas où l’Opérateur
n’aurait pas remédié à un manquement à ses obligations au titre du Contrat
de Service dix jours après réception d’une lettre recommandée avec avis de
réception adressée par le Client à cet effet ou sur simple appel au 1023.
Conformément à l’article L .121-84-2 du Code de la consommation, en cas
de résiliation du Contrat de Service, pour quelle que raison que ce soit, la fin
du Service sera effective dans un délai maximum de dix (10) jours à compter
du lendemain de la prise en compte par téléphone de la résiliation ou de la
réception par l’Opérateur de la Lettre de résiliation du Client.

tu aurais du les joindre avant ta souscription a la fibre pour savoir a quoi t en tenir

Toi pas savoir bien lire, lui pas avoir voulu résilier ...

Donc aucune raison de les contacter, sa résiliation est fortuite ...

moi avoir bien lu ^^
Sauf que malheureusement, sûrement fausse manip de ma part, Orange a porté mon ancien numéro sur l'abonnement fibre.

ce qui veut dire resiliation :p malheureusement l auteur aurait du faire construire une 2nde ligne a son domicile pour ne pas avoir ce genre de probleme.

sinon effectivement faire ce qui est indiqué http://www.dealabs.com/forums/les-deals/suivi-des-deals-/box-sfr--199-et-rsiliation/16785#comment_431528 mais au revoir la fibre
moymoy73

Le 30/11/2015 à 11h27

#11 Signaler
Je poste un HS mais j'ai quant même un doute. Si on a souscrit à l'offre de 12 mois à 1,99€, si on résilie normalement pour aller ailleurs avant les 12 mois, les mois restants seront facturés a 1,99€ ou à 29,99€ ? leurs CGV sont vraiment pas claire.
Quantum

Le 30/11/2015 à 11h31

#12 Signaler
Attention ce que je vais dire est à confirmer:

Je veux pas dire de bétises mais il me semble que tu as du souscrire à une offre sans engagement donc tu ne payera pas les mois restant jusqu'au 12 ème mois.
L'histoire des 12 mois veut dire que tu paye 1,99€ tant que tu es dans les 12 premiers mois puis à partir du 13 ème mois tu passe à 29,99e.

Théoriquement si tu résilie tu devrait payé une fermeture à 50e que tu peux faire payer par un autre FAI.
moymoy73

Le 30/11/2015 à 11h37 (Modifié le 30/11/2015 à 11h37)

#13 Signaler
Dans mon cas c'était une offre avec engagement de 12 mois.

Les frais de résiliation sa ok, mais j'ai un gros doute sur les mensualités restante surtout vu l'honnêteté de SFR !

http://www.dealabs.com/bons-plans/offre-adsl-sfr--12-mois-dengagement--a-/149069
Bios91

Le 30/11/2015 à 11h37

#14 Signaler
1.99€ les mois restants, + éventuels frais de résiliation (en général 49€ chez la plupart des FAI)
moymoy73

Le 30/11/2015 à 11h44

#15 Signaler
Honnêtement si on reprend l’article 13.2.2, vu que de base c'est une offre tel+ internet à 1,99€ sans TV. il peuvent très bien l'appliquer.....

13.2.2. En cas de résiliation uniquement du Service Internet/Téléphone ou
Télévision, le Client devra s’acquitter du montant du Service résilié, hors
remise tarifaire et hors promotion de couplage. Avant de résilier son contrat
ou pour toute information relative à la résiliation, le Client pourra contacter
le service d’assistance technique et commerciale visé à l’article 8 au 1023
(temps d’attente gratuit depuis une ligne box de SFR, puis tarif d’un appel
local depuis une ligne fixe en France métropolitaine).
ian

Le 30/11/2015 à 11h55

#16 Signaler
Punaise les mecs qui débarquent sur un sujet et qui commentent sans même lire le contenu du posteur original ...

Si ça vous fatigue pas trop de lire son histoire, vous constaterez qu'effectivement SFR demande de payer la somme hors promotion (donc 29.99€), ce qui revient à un joli pactole ...
xmix

Le 30/11/2015 à 12h00

#17 Signaler
C'est la merde pour toi c'est écrit dans les CGV c'est d'ailleurs pour cette raison que je m'etais rétracté -_-'

En cas de résiliation c'est les mois restants x pris hors promos...
gourou

Le 30/11/2015 à 15h15

#18 Signaler
Salut,
j'ai aussi eu un cas d'écrasement de ligne suite à une erreur de lecture des petites lignes de free^^. (en gros j'étais pas éligible à un retour chez eux pour une offre à 2 euros malgré ce que le conseiller a essayé de me vendre).
Bref, je me suis retrouvé avec ma ligne bouygues écrasée et free actif. J'ai donc fait marché le délais de rétractation de 14 jours chez free (orange pour toi) et j'ai baragouiné chez bouygues que je ne savais pas ce que je faisais et que je croivais (très important de sentir la personne perdue en face^^^) que je pouvais avoir 2 lignes :D
Ils ont fait machine arrière et ça s'est bien passé.
Donc dans ton cas je te conseille de dire à orange que tu te rétractes (tu reprendras après de toute façon) et de contacter les conseillers de chez sfr (il vas te falloir de la patience) et tu leur explique que tu les aimes et que tu n'as pas compris pourquoi ça s'est passé comme ça mais que tu souhaites un retour à la normalité au plus vite.

Le plus important est que sfr doit pouvoir récupérer ton numéro de téléphone sinon ça vas pas être facile.
peccableX2

Le 01/12/2015 à 22h50

#19 Signaler
Suis les conseils [email protected] Tue peux aussi faire l'idiot dans la lettre et dire que tu voulais conserver l'adsl et avoir la fibre. Que tas pas compris que la portabilité écraserait l'adsl parce que la fibre et l'adsl sont des technologies différentes.

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